Centre Bruxellois d'Action Interculturelle
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3ème Rapport d’évaluation 2009 du Centre régional d’appui en cohésion sociale - CRAcs (septembre 2009)
CRAcs/CBAI

Le troisième rapport d’évaluation du CRAcs constitue le premier volet d’une évaluation plus globale, dont l’aboutissement est programmé à la fin de l’année 2009, avec la publication des recommandations du CRAcs à l’attention du ministre et du Collège de la COCOF, en vue de la préparation du quinquennat 2011-2015. Ce rapport annuel d’évaluation est constitué de trois parties. Elles ont trait d’une part, à la présentation des missions du CRAcs telles qu’elles ont été développées en 2008-2009, d’autre part, à l’état des lieux et l’analyse des actions menées et des publics touchés au cours de l’année 2008, enfin, à l’analyse critique du principe de territorialisation des politiques publiques, et particulièrement à l’oeuvre au sein du décret relatif à la cohésion sociale.
Partie 1
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Partie 2 (p. 22-44)
Partie 2
(p. 45-61)
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Partie 3
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L’analyse en groupe : “La cohésion sociale au quotidien” - Évaluation réflexive (juillet 2009) CRAcs/CBAI

L’évaluation réflexive est une démarche de réflexion collective qui donne la parole aux acteurs de terrain, pour s’interroger en groupe et tenter de comprendre la réalité sociale à travers divers points de vue et perspectives. Le second groupe d’analyse organisé par le CRAcs s’est réuni au premier trimestre 2009 autour du thème de la cohésion sociale au quotidien, susceptible de se décliner en divers aspects. Ce travail a permis de dégager de nombreux questionnements, réflexions et enseignements autour des thèmes de la participation et de la concertation, de la mixité sociale,... Ils sont rassemblés dans ce rapport de synthèse.
Parties I/II/III
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Partie IV
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Parties V/VI
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2ème rapport annuel sur l'application du décret du 13 mai 2004 relatif à la cohésion sociale (octobre 2008)
CRAcs/CBAI

Le Centre régional d’appui à la politique de cohésion sociale, dont les missions ont été confiées par le Collège de la COCOF au CBAI, a produit son deuxième rapport d’évaluation consacré à l’application du décret relatif à la cohésion sociale.
Ce deuxième rapport d’évaluation est constitué de parties hétérogènes. Elles ont trait à des contenus différents qui renvoient aux divers chantiers que le CRAcs a mis en œuvre dans l’exercice de ses missions. C’est pourquoi, certaines parties de ce rapport sont consacrées à des dimensions procédurales et administratives du décret tandis que d’autres contiennent des analyses qui portent tantôt sur les actions et les publics touchés ou sur les pratiques de concertation à l’œuvre au sein de ce secteur, tantôt sur des considérations plus générales liées aux politiques de la reconnaissance et au contexte socioéconomique de la Région de Bruxelles-Capitale.
Nous suggérons au lecteur de lire attentivement la description des différentes parties. Cela lui permettra de se rapporter directement aux contenus qui l’intéressent plus particulièrement.
Partie I : Introduction
Consiste en une description succincte des missions du CRAcs telles qu’elles ont été développées au cours de la période 2007-2008
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Partie II : L’état des lieux
Comporte quelques caractéristiques relatives au contexte socioéconomique et à l’évolution démographique de la Région de Bruxelles-Capitale. Par ailleurs, nous avons procédé à une analyse catégorielle des actions financées dans le cadre du décret de façon à répondre aux questions « qu’est-ce qui est fait ? », « avec qui ? » et « à quel moment ? », analyse complétée par des données qualitatives apportées par les associations, les coordinations locales et l’Administration de la COCOF.
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Partie III : La dynamique locale
Concerne la concertation qui réunit les acteurs locaux de la cohésion sociale et les pouvoirs publics communaux. Nous proposons une analyse qui porte sur les pratiques de concertation existantes au sein des communes concernées par le décret, en nous référant à l’échelle de Sherry ARNSTEIN qui permet d’identifier plusieurs types de participation citoyenne. Nous avons relevé les attentes des différents acteurs du décret et des points possibles d’infléchissement qui permettraient d’améliorer le fonctionnement des concertations.
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Partie IV : L’évaluation, un enjeu
Nous proposons un état des lieux des pratiques d’évaluation des projets et une rapide exploration conceptuelle de l’évaluation et du contrôle et de leur différenciation théorique.
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Partie V : Les politiques de la reconnaissance
Constitue la continuation de la réflexion entamée dans le cadre du 1er rapport du CRAcs sur la notion de cohésion sociale. C’est à mieux comprendre la notion de « reconnaissance » que nous avons consacré cette partie, par le biais d’une exploration essentiellement théorique. Nous avons traité dans la conclusion de cette partie de la manière dont les pouvoirs publics belges mettent en œuvre des formes de « reconnaissance » des identités culturelles.
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Partie VI : Conclusion
Reprend un ensemble de remarques générales qui ont trait aux différentes parties du rapport et des observations qui concernent l’organisation administrative et procédurale du décret. Nous terminons en décrivant quelques unes des perspectives qui vont orienter le CRAcs dans la poursuite de ses missions.
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Annexe I
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Annexe II
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Annexe III
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Synthèse du rapport 2008
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L’analyse en groupe : « la relation au public » (évalutation réflexive)
nous avons tenu à donner une place spécifique à l’évaluation réflexive réalisée avec les associations en mai 2008. Cette dernière fait donc l’objet d’un rapport spécifique qui constitue le deuxième volet de notre évaluation annuelle. Il importe également d’envisager ce deuxième rapport d’évaluation comme un prolongement du premier, lequel contient des enseignements qui sont toujours d’actualité.
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Synthèse de l'évalutation réflexive
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1er rapport annuel sur l'application du décret du 13 mai 2004 relatif à la cohésion sociale (septembre 2007)
CRAcs/CBAI

Le décret de la COCOF relatif à la cohésion sociale aura bientôt deux ans. « Qu’est-ce qui a changé avec l’entrée en vigueur du décret ? ». Le Centre régional d’appui en cohésion sociale (CRAcs) a remis son premier rapport d’évaluation, première interrogation sur le fonctionnement et les mécanismes liés à la mise en œuvre de la politique de cohésion sociale. Dans son rapport, le CRAcs ambitionne de répondre aux questions : « qu’est-ce qui est fait ? » et « avec quel public ? », il relève également les éventuelles difficultés relatives à l’application concrète du décret sur le terrain, ainsi que les questionnements et les débats qui parcourent ce nouveau secteur.
Table des matières
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Partie I : Introduction
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Partie II : La cohésion sociale, une définition qui pose question
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Partie III : Contexte institutionnel et politique
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Partie IV : Etat des lieux
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Partie V : Observations générales relatives à l'application du décret
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Partie VI : Conclusions, recommandations et perspectives
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Partie VII : Bibliographie
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Annexe : Organigrammes
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Approches d'un secteur en questionnement Alexandre ANSAY
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L'insertion, n° 70, janvier - mars 2007
Tentative de définition du concept de cohésion sociale par Alexandre Ansay, coordinateur du CRAcs, pour la revue trimestrielle de la FEBISP.
La cohésion sociale en quête identitaire
Alexandre ANSAY
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Agenda interculturel, 246-247, novembre - décembre 2006
Dans le cadre du décret du 13 mai 2004, promulgué par la Commission communautaire française, le CBAI a été désigné par le Collège de la Commission communautaire française pour mener à bien les missions de Centre régional d’appui à la Politique de Cohésion sociale. Nous proposons ici quelques observations relatives à ce secteur qui traverse actuellement une redéfinition souhaitée par l’ensemble des acteurs concernés par le décret.
Une approche contextuelle de la politique de cohésion sociale en Région bruxelloise
Alexandre ANSAY
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SLRB Info, n°48, novembre - décembre 2006
Quelques observations relatives au décret du 13 mai 2004 relatif à la cohésion sociale
Etat des lieux des programmes Intégration-Cohabitation, Insertion sociale, Eté Jeunes Rabah KADDOURI Alexandre ANSAY
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Synthèse des états des lieux
(PIC, IS, FIPI, Contrats de quartier, Contrats de sécurité et de société, Politique des Grandes Villes)
Rabah KADDOURI
Andrea REA
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Dans le cadre de la préparation du Décret relatif à la Cohésion sociale (paru au Moniteur belge le 23 mars 2005), le Centre Bruxellois d’Action Interculturelle a été chargé, en 2002, par le ministre Alain Hutchinson de réaliser un état des lieux des politiques publiques en matière d’intégration et de cohabitation en Région bruxelloise. Le CBAI en a confié la supervision scientifique à Andrea Rea, directeur du Germe (ULB).
Nous avons le plaisir de mettre à disposition des responsables publics et associatifs, les principaux résultats de ces recherches qui, nous l’espérons, leur seront utiles pour l’élaboration des contrats quinquennaux de Cohésion sociale. Nous remercions l’actuel Ministre chargé de la Cohésion sociale, Charles Picqué, de nous avoir autorisé cette publication en ligne.
Cohabitation ? non peut-être ! Agenda Interculturel
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Numéro 218-219 (déc. 2003 - jan. 2004) de l’Agenda Interculturel réalisé à l’occasion du colloque « Projets de ville, projets de vie », organisé à l’initiative du ministre Alain Hutchinson en janvier 2004.
Valoriser l’égalité femmes-hommes, l’interculturalité et l’inclusion sociale pour mieux vivre ensemble Répertoire des ressources pédagogiques disponibles en Communauté française
Collectif
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Ministère de la Communauté française, Direction de l’Égalité des chances, 2006
Ce répertoire est avant tout destiné aux enseignant-e-s qui souhaitent aborder en classe des thèmes citoyens liés à l'égalité des chances, mais il peut également être utilisé par les animateurs du secteur associatif qui travaillent avec des jeunes. 97 institutions et associations y sont répertoriées (dont 69 à Bruxelles). Elles proposent toutes des outils pédagogiques, des animations ou des formations sur trois thèmes majeurs : l'égalité femmes-hommes, l'interculturalité et l'inclusion sociale. Ces ressources offrent des possibilités variées pour amener les jeunes à réfléchir sur la mixité des sexes, la pluralité culturelle ou la solidarité et les amener ainsi à devenir des citoyens capables de réfléchir à un modèle de société inclusif où les différences des uns et des autres sont l'occasion d'un enrichissement mutuel.
État des lieux de l’alphabétisation en Communauté française Wallonie-Bruxelles
Premier exercice – Données 2004-2005
Collectif
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Comité de pilotage permanent sur l’alphabétisation des adultes, août 2006
Cet état des lieux, réalisé par le comité de pilotage permanent institué par l’accord de coopération entre la COCOF, la Communauté française et la Région wallonne, donne une vision globale du paysage de l’alphabétisation des adultes, mêlant approches quantitatives et qualitatives. Il présente des données contextuelles et sociodémographiques, une approche relative à l’identification des besoins et de l’offre, mais également les diverses politiques publiques d’alphabétisation et quelques réalisations exemplaires et expériences pilotes.
L’état des lieux ambitionne une meilleure connaissance des actions menées dans le domaine de l’alphabétisation des adultes et une meilleure compréhension des questions et difficultés qui se posent aux divers acteurs.
Elaboration concertée des indicateurs de la cohésion sociale
Guide méthodologique
Collectif
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Editions du Conseil de l’Europe, juin 2005
Cette publication constitue une contribution significative visant à doter la notion de cohésion sociale d’une définition consistante. Dressant le constat que les sociétés contemporaines traversent des changements importants susceptibles d’affecter considérablement leur équilibre social et politique, le Conseil de l’Europe propose une définition dite de « référence » qui fait du bien-être citoyen, la valeur centrale d’une société cohésive. Le bien-être, selon cette approche, se déclinerait en quatre dimensions : l’équité dans l’accès aux droits entendue comme non-discrimination, l’autonomie entendue comme développement personnel, la dignité entendue comme reconnaissance, la participation entendue comme engagement. Enfin, ce guide méthodologique impute « la responsabilité de l’assurance du bien-être de tous » aux différentes parties prenantes de la société (l’Etat, la société civile et les entreprises).
Refonder la cohésion sociale
Jacques DONZELOT
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Esprit, décembre 2006
Une fois de plus, cette contribution associe l’émergence de la notion de cohésion sociale, aux effets destructurants exercés par la mondialisation. Après avoir exposé, dans le détail, le contexte dans lequel Emile Durkheim a donné naissance à cette notion, l’auteur s’attache à démontrer que l’interdépendance, à l’œuvre dans les sociétés industrielles ou règne la division du travail, « ne produit plus la cohésion ». C’est la fin de l’Etat providence, car celui-ci en est réduit à prendre acte de ce que les sociétés contemporaines ne sont plus régies par les lois du marché mais par le règne de la concurrence. Autrement dit, le néolibéralisme veille à maintenir les capacités concurrentielles des individus. Cela expliquerait selon l’auteur, pourquoi on parle aujourd’hui plus d’ « égalité des chances » et moins de lutte contre les inégalités. C’est ainsi que s’opère le passage d’un Etat providence à un Etat qui « doit pouvoir rendre capable ».
La cohésion sociale : critique dialectique d’un quasi-concept Paul BERNARD
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Dans cet article daté de mars 1999, l’auteur, après avoir reproché à la notion de cohésion sociale de servir de « cache misère » des inégalités croissantes à l’œuvre dans les sociétés contemporaines, suggère de donner à cette notion de la consistance en mobilisant trois valeurs fondamentales : la liberté, l’égalité et la solidarité qui inclut la reconnaissance de la diversité culturelle. Ces trois valeurs sont interdépendantes, c’est dire que, selon cette perspective, la cohésion sociale ne saurait être envisagée sans l’une de ses trois dimensions.
Références utiles : « Etre citoyen, c’est comprendre et agir » Collectif
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Vous menez des actions de sensibilisation ou vous vous intéressez tout simplement au thème de la participation citoyenne. Vous trouverez ici une liste d'outils d’information, de publications, de sites internet et d'actions en Régions wallonne et bruxelloise qui traitent directement ou indirectement des institutions communales. Ces outils sont à la disposition des écoles et des associations qui le désirent.
Elections 2006 : « Je fais entendre ma voix » Collectif
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Le 8 octobre 2006, les électeurs belges et étrangers ont été invités à élire leur conseil communal. Afin d'informer le public bruxellois sur les modalités d'organisation de ces élections et sur les conditions à remplir pour participer au scrutin, le CBAI et Regionaal Integratiecentrum Foyer a publié, avec l'aide du CRISP et de la FéCRI, une brochure pédagogique intitulée : « Je fais entendre ma voix/Ik laat mijn stem horen ».