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Mars 2018 | n° 339 | Peut-on (se) déradicaliser ?
L’empathie d’un juge d’instruction
Entretien avec Paul Dhaeyer Imprimer Réagir
Paul Dhaeyer aura officié comme juge d’instruction pendant plus de sept ans, avant de prendre ses nouvelles fonctions à la cour d’appel de Liège fin février. Il partage ici ses réflexions sur la place pour le doute et l’empathie dans ses face-à-face avec les inculpés de faits de terrorisme. Et même si le sujet ne relève pas de son ressort, leur réinsertion sociale – ou plutôt le vide en la matière – l’inquiète.
AI : Le rôle de la justice est de traiter des actes punissables. Mais existe-t-il un risque d’être condamné pour des intentions ? Autrement dit, aux yeux de la justice, adhérer à une pensée radicaliste est-ce déjà tomber dans l’engrenage du crime ?

Paul Dhaeyer :
En démocratie, il y a clairement un champ de tension essentiel entre la pensée et le délit. Même si les lois anti terrorisme vont très loin, elles ne punissent pas et ne puniront jamais le simple fait d’être radical.

Selon les lois anti terrorisme, pour qu’il y ait un acte punissable, il faut à tout le moins une participation aux activités de l’organisation terroriste. Le simple fait d’en être membre ou de s’en déclarer membre ne suffit pas. C’est d’ailleurs l’inverse du droit commun puisque cela suffit en matière d’organisation criminelle ou d’association de malfaiteurs. En matière de participation aux organisations terroristes, il faut donc un acte de participation. Néanmoins, cette exigence extrêmement stricte d’actes positifs est compensée par le développement jurisprudentiel qui considère que tout acte généralement quelconque peut être constitutif d’un acte criminel.

AI : Une considération à première vue fourre-tout…

Paul Dhaeyer :
Relativement fourre-tout. Pour être clair, je vais prendre un cas que j’ai traité, à propos d’un homme parti combattre en Syrie et condamné à son retour : la personne qui l’avait conduit à la gare sachant qu’il allait combattre a également été poursuivie pour participation aux activités de l’organisation terroriste. En l’occurrence, ils avaient acheté une voiture neuve en leasing qu’ils avaient revendue immédiatement pour financer le départ. Une escroquerie qui montre que nous sommes bien face à des actes de participation. La définition d’un acte de participation est très large. Il faut un acte d’expression, de partage, de propagande ou d’aide matérielle ou financière, cela sans nécessairement participer à un attentat. Par exemple, permettre à des gens de trouver refuge, leur permettre de se rendre sur place, publier ou partager de la propagande sur Facebook sont des actes punissables. Il s’agit donc d’une considération à la fois restrictive et large. Restrictive puisqu’il faut un acte, et large dans la façon de considérer l’acte. Pour résumer, la justice veut éviter le crime purement intime ; "Je pense donc je commets un délit " ne sera jamais admissible en démocratie, sinon on vivrait dans un totalitarisme pénal.

AI : Votre rôle est d’être garant de la loi, de comprendre pour faire émerger la vérité. Quelle est la place pour le doute ?

Paul Dhaeyer :
La place du doute est perpétuelle en droit et donne tout son sens à la présomption d’innocence. La présomption d’innocence n’est pas un cadeau fait au suspect mais un discours qui lui est adressé : qu’il conteste ou refuse nos valeurs démocratiques, nous allons de toutes façons les lui imposer.

Au premier jour de son procès, Salah Abdeslam nous dit : " Jugez-moi, c’est en Allah mon Seigneur que je place ma confiance. Je n’ai pas peur de vous, ni de vos alliés. Je n’ai rien à ajouter ". C’est peut-être possible qu’Allah le jugera mais là n’est pas la question ; nous le jugerons. Nous le jugerons en lui donnant la parole, sans le contraindre, car il a droit au silence. Mais qu’il n’espère pas que nous condescendions à abdiquer nos règles.

Lors d’un colloque à l’Université Saint-Louis en novembre 2017 sur les sens de la peine, j’ai fait le parallèle avec les procès de Nuremberg – et je n’irai pas au-delà de cette comparaison. La même question s’est posée aux procès de Nuremberg : les Nazis, qui avaient commis des crimes hors normes, contestaient la légitimité de l’Etat de droit. La juridiction pénale ne s’est pas arrêtée à leurs contestations et s’est concentrée sur son rôle : restaurer le droit et l’appliquer. Au final, des dignitaires nazis ont été exécutés, d’autres condamnés à des peines de prison, et certains – on l’oublie souvent – ont été acquittés, tous selon des règles précises préétablies, règles qu’ils contestaient eux-mêmes.

J’opère le parallèle avec les organisations terroristes. Notre but est de montrer aux prévenus que, quoi qu’ils en pensent, nous leur appliquerons le droit, jusqu’à et y compris une certaine douceur de la peine. Je précise qu’à mon sens il ne faut pas confondre la douceur de la peine avec le laxisme. Parler de douceur de la peine c’est évoquer l’idée que la peine se situe toujours nécessairement en deçà de l’acte commis. En ce sens, on sort de la proportionnalité classique selon laquelle on dissuadera l’auteur de commettre un crime en lui imposant une peine qui est l’équivalent en déplaisir de son plaisir.

Au contraire, pour moi, la proportionnalité de la peine – et certainement en matière de terrorisme – se situe par rapport à ce qui est acceptable dans nos sociétés démocratiques. Elle signifie au condamné que le crime qu’il aura commis se situera toujours au-delà de la peine que le juge lui imposera. Autrement dit, nous ne lui faisons pas l’honneur de lui infliger la même souffrance que celle qu’il a infligée à ses victimes. Et je trouve qu’il s’agit là du plus grand tribut au droit de notre société occidentale : ne jamais concéder à l’horreur la réparation par l’horreur.
Cette proportionnalité de la peine est aussi une façon de réintégrer le condamné de gré ou de force dans la société.

AI : Sauf que cette proportionnalité de la peine est de loin insuffisante à son désengagement et à sa réintégration sociale.

Paul Dhaeyer :
Bien sûr, elle ne suffira pas. Mais de mon point de vue de juge, si nous ne commençons pas par un discours sur la supériorité des valeurs démocratiques et sur leur pérennité, je ne vois pas par quoi commencer.

Je n’ai pas dit que tous les membres de l’organisation terroriste contestent les valeurs occidentales ; nous devons examiner cette question au cas par cas. Contrairement à l’idée reçue, beaucoup de gens, y compris parmi les returnees, ne sont pas issus de l’immigration arabo musulmane ou berbère musulmane. J’ai eu à connaître du cas d’une jeune fille returnee issue de l’immigration italienne vivant à des années-lumière de la culture musulmane. En déserrance, elle s’est sentie abandonnée par notre société avant de trouver refuge dans l’islam. Elle pensait que la société occidentale était immonde et incapable de la rendre heureuse. Or, à son retour en Belgique, elle a observé la bienveillance et l’écoute de la justice à son égard (elle n’a pas été placée en détention préventive et a reçu une peine avec sursis). Elle s’est aussi rendue compte que les hôpitaux fonctionnaient et qu’elle y avait été bien soignée. Finalement, elle a connu un choc culturel inverse au clash de civilisations. Ce fut un clash positif de réaliser que cette civilisation qu’elle avait rejetée lui procurait protection et la respectait en tant que sujet de droit même si, dans un premier temps, être reconnu en tant que tel peut être douloureux puisqu’elle a dû se confronter à sa responsabilité pénale et à la réalité de la civilisation qu’elle a voulu combattre.

C’est dans ce choc positif des civilisations, et non dans un clash des civilisations entre " eux " contre " nous ", que nous pouvons commencer un travail de déradicalisation, lequel n’est pas possible avec tout le monde.

AI : De votre position, dans quelle mesure observez-vous que les personnes condamnées pour fait de terrorisme ont amorcé une dynamique de déradicalisation ?

Paul Dhaeyer :
Je suis incapable de vous le dire. En procédant au cas par cas, leur situation varie selon leur trajectoire et leur degré de radicalisation. Cependant, il ne faut pas oublier que beaucoup de membres de ces organisations terroristes sont en réalité des opportunistes non croyants qui ont, par contre, une folle envie de délinquer. Ils ont trouvé par là un formidable paravent pour pouvoir commettre des crimes et délits, au nom de normes soi-disant supérieures.

AI : Comment se passent vos face-à-face avec l’inculpé ?

Paul Dhaeyer :
Chaque juge d’instruction a son mode de fonctionnement. Pour ma part, je crois beaucoup à l’empathie. Au passage, je voudrais dire quelques mots en faveur de la conservation du juge d’instruction. Je pense que les politiques qui veulent supprimer notre fonction ne se rendent pas compte des conséquences, notamment celle de supprimer un rapport personnel, qui est aussi fait de confiance, entre un juge et un suspect ou un inculpé. Certes, ce rapport de confiance est très relatif avec des djihadistes. Quoi qu’il en soit, je pense qu’il faut ménager une zone d’empathie et, en tout cas, d’écoute. Sans tomber dans la naïveté, car beaucoup ne nous parlerons pas. Personnellement, je n’ai pas eu le cas de personnes qui ont refusé de me parler. En revanche, certains se sont présentés comme des combattants face à un soldat adverse. C’est là que, malgré la difficulté, je dois leur faire comprendre qu’ils ne sont pas mes adversaires, que je ne suis pas un soldat mais un juge d’instruction, et qu’un interrogatoire reste un dialogue.

AI : Dans son dernier livre " Les âmes errantes ", l’ethnopsychiatre Tobie Nathan explique que ces jeunes du mouvement djihadiste " perçoivent que la véritable pensée est nécessairement adverse "[1]. Face à ceux qui pensent d’abord contre et qui sont convaincus de détenir La Vérité, comment instaurer un dialogue et faire preuve d’empathie ?

Paul Dhaeyer :
Chez les jeunes en particulier, leur pensée est rarement élaborée – ce qui n’est pas le cas des gens qui radicalisent. Les jeunes radicalisables sont souvent déculturés, c’est-à-dire en déperdition de culture et pourtant animés d’un désir d’absolu. Je m’efforce d’aller à leur rencontre en les écoutant selon une technique d’audition classique qui consiste à se mettre à leur niveau, à essayer de parler un langage qu’ils peuvent comprendre, à leur demander plusieurs fois de confirmer si je les ai bien compris. Puis, par petites touches, j’essaye de rentrer avec eux dans leurs incohérences. Ce qui n’est pas gagné car une majorité de radicalisés nient leur radicalisme, même ceux qui étaient sur le point de partir.

Par définition, le terrorisme est un phénomène fondamentalement sectaire qui s’oppose à la société telle que ses partisans prétendent qu’elle serait. J’essaie de faire comprendre aux inculpés que la société n’est pas comme ils le pensent et qu’ils y ont leur place.

AI : Ça ne doit pas être facile de convaincre ceux qui se sentent exclus de la société de croire soudain en une cohésion sociale.

Paul Dhaeyer :
La cohésion sociale n’existe pas. Mais elle est possible !

AI : Ça leur fait une belle jambe…

Paul Dhaeyer :
On ne va peut-être pas réussir ce pari, mais il faut au moins conserver l’idée du possible, c’est-à-dire d’un potentiel. Aussi bien face à la délinquance commune qu’aux faits de terrorisme, le message doit passer qu’il existe un possible. Je fais entendre ce discours à toutes les personnes conduites dans mon bureau. Et lorsque je les place sous mandat d’arrêt, j’insiste toujours : il existe un " après prison " et il s’agit d’y réfléchir dès maintenant. Etre placer en détention préventive provoque un choc, même si les gens ne le montrent pas toujours. Je veux qu’ils sachent que la prison n’est pas la fin du monde. La prison n’est pas la fin de leur monde.

Sous certaines conditions, la prison peut être salutaire et la détention a des vertus en matière de déradicalisation. J’ai connu des cas de gens libérés au bout d’un certain temps parce que, en prison, coupés de la secte, le choc carcéral leur a fait prendre conscience de l’engrenage dans lequel ils étaient tombés. Par contre, si on les enferme trop longtemps, ils finissent par considérer le système carcéral comme un ennemi ou un oppresseur. Tout est donc question d’un juste dosage.

Certes, il y a beaucoup à dire sur la détention, à commencer par revoir complètement notre système pénitentiaire. En matière de terrorisme, les personnes condamnées sont placées dans des régimes stricts d’isolement pour éviter qu’ils se radicalisent ou qu’ils radicalisent les autres. A titre personnel, j’ai des doutes sur la pertinence de ce régime.

Je m’inquiète qu’on finisse par traiter de la même façon toutes les personnes condamnées pour des faits de terrorisme. Mais nous n’en sommes pas là ; la justice fonctionne bien pour l’instant. Les cas de figure sont à ce point différents entre le psychopathe dangereux, le radicalisé profond, l’accidenté de la vie, le petit délinquant, la femme au foyer, etc., qu’ils méritent une réponse pénale plurielle extrêmement nuancée.

AI : Certains ont été condamnés à une peine de cinq ans de prison et sont sur le point de sortir. Qu’est-il prévu pour leur sortie ?

Paul Dhaeyer :
C’est une grande question et un grand vide, mais qui n’est pas de mon ressort. Il faudrait un accompagnement adapté quasiment à chaque personne, en fonction de son histoire, de son tissu social, de ses liens familiaux. Réinsérer n’est pas un mot magique et ne se passe pas uniquement avec des assistants sociaux. La réinsertion est de l’ordre du social, de l’économique, de l’affectif. Ainsi, les juges libèrent plus facilement quelqu’un sous condition s’ils sont sûrs que la personne sera accueillie par de la famille.

Quel que soit le prisonnier, la réinsertion sociale commence au Jour 1 de l’emprisonnement – ce qui n’est pas le cas. La pratique pénitentiaire aujourd’hui consiste à emprisonner en se disant " on verra plus tard ". Or le plus tard n’arrive jamais.

Il existe deux grandes étapes dans l’histoire du droit pénal occidental : le suppliciaire et le pénitentiaire. Le suppliciaire, d’une extraordinaire cruauté, avait pour caractéristique de se dérouler en public. Pour démontrer sa puissance, l’Etat exposait ouvertement les conséquences dramatiques et spectaculaires d’une transgression la loi. Tous les supplices n’étaient cependant pas mortels ; le condamné ayant payé sa dette était finalement libéré.

Le problème du pénitentiaire – même si, soyons clairs, je ne plaide évidemment pas pour le retour au suppliciaire –, réside en son caractère caché. On cache le condamné, on construit des murs, on ne montre rien de la prison – ce qui alimente d’ailleurs beaucoup de fantasmes tels que la prison serait un hôtel cinq étoiles ou que les juges seraient laxistes parce qu’une peine de quinze ans pour des faits graves est considérée comme trop courte. J’invite tous ceux qui le pensent à venir visiter une prison, ils réviseront vite leur jugement. Quand on ne voit pas, on ne mesure pas. En cachant le délinquant, on l’écarte de la société. Pourtant rien n’est encore réglé, et tout est à commencer. Je suis convaincu qu’il faudrait allier le pénitentiaire à une forme d’ouverture sur la société. Je plaide depuis longtemps pour appliquer la loi Le Jeune (1888) sur la libération conditionnelle, telle que l’avait en réalité imaginée son auteur. Le Jeune [ministre de la Justice] ne considérait pas la libération conditionnelle comme une faveur mais comme une étape automatique et nécessaire de réadaptation à la société.

Concrètement, nous pouvons nous référer au modèle pénitentiaire scandinave où le condamné passe de la prison à une maison pénitentiaire et puis à un appartement pénitentiaire avant de recouvrer la liberté. Une sorte de réintégration graduelle, comme si on réadaptait l’individu à la société et on réintégrait la société à l’individu. Je ne vois pas comment faire autrement pour réintégrer les djihadistes condamnés en Belgique. En attendant, on cache et puis on " réinjecte " sans gradation. On va se planter.

Sur le court terme, je ne suis pas inquiet pour nos valeurs démocratiques en tant que telles. Par contre, je le suis davantage à long terme, parce que la société désinvestit massivement dans le collectif et notamment dans la politique pénitentiaire. La situation dramatique du parc pénitentiaire en est une triste illustration. Depuis des années, les magistrats tirent la sonnette d’alarme. Comme seule réponse, le pouvoir politique décide de construire des " mégas " prisons qui ressemblent à des cages à lapins, où l’on parque les détenus, sans réel projet pénitentiaire. On ne peut pas continuer à tendre l’élastique tout en désinvestissant dans la force de cet élastique ; un jour, il va casser. Malheureusement, il en va souvent ainsi en démocratie : très souvent il faut de la casse pour qu’on réagisse.

Propos recueillis par Nathalie Caprioli
 
Note
[1] Tobie Nathan, Les âmes errantes, éd. L’Iconoclaste, Paris, 2017, p. 74.