Radicalisation religieuse en droit administratif

Quel équilibre entre impératifs de sécurité et protection des convictions religieuses par les droits fondamentaux?

L’ouvrage, qui est issu d’une thèse de doctorat, s’adresse aux praticiens du droit administratif de la sécurité spécialement dans les branches du renseignement, de la police administrative et du droit des étrangers (avocats, administrations, fonctionnaires, ONG…). Il s’adresse aussi aux magistrats, universitaires et à toute personne intéressée par les questions mêlant les droits fondamentaux, le droit administratif et l’adoption d’une pensée ou d’un comportement radical.

Le terme de “radicalisation” appliqué à la religion, et singulièrement à la religion islamique, s’est imposé dans le débat public et dans la littérature académique à partir de l’année 2011, soit au commencement de la guerre en Syrie. Il a été utilisé, d’abord en sciences sociales, pour rendre compte des phénomènes de basculement d’individus dans la violence en rapport avec la religion. Il a rapidement été intégré dans les différentes sources du droit, que ce soit dans des dispositifs normatifs, dans des décisions de jurisprudence ou dans des articles de doctrine.

Prenant conscience de ces éléments, l’auteur de l’ouvrage a trouvé intéressant de se pencher sur la façon dont le droit, et particulièrement le droit administratif de la sécurité, a été, est ou pourrait être mobilisé pour appréhender la “radicalisation religieuse”. Il a aussi questionné la légalité, la constitutionnalité et la conventionnalité des règles issues du droit administratif de la sécurité au regard de la protection particulière qui est conférée aux convictions religieuses par les droits fondamentaux. Plus concrètement, trois corps de règles ont été analysés. Il s’agit des dispositifs de droit administratif qui utilisent expressément les termes de terrorisme, d’extrémisme et de radicalisation, de la police administrative générale et d’une police administrative spéciale, à savoir le droit des étrangers.